Le client paiera tous les frais de transport tels que les routes à péage, les tourbielles ou tout autre frais routier imprévu. Le transporteur fournira ainsi que reste responsable de toute défavorable jugée nécessaire pour le transport de marchandises. Tous les membres du personnel auront des antécédents criminels et étatiques et fourniront des licences adéquates pour travailler aux États-Unis. PandaTip: ce domaine du modèle de contrat de transport définit vos responsabilités en tant que transporteur. Immédiatement en dessous, la section «responsabilité du client» définit les responsabilités de votre client en ce qui concerne ce modèle de contrat de services de transport. Ce contrat de services de transport entre [Sender.Name] (prestataire de services) et [Client.Name] (client) est en vigueur à partir de [Agreement. date] et commencera à la livraison des marchandises ou à la résiliation dudit contrat. [Sender.Name] (prestataire de services) fera des livraisons à tous les centres selon le plan de distribution approuvé et l`instruction [Client.Name] (client). Les deux parties seront responsables des conditions générales suivantes, PandaTip: cette section du modèle comprend les termes généraux du contrat.

Si vous avez des conditions supplémentaires que vous aimeriez inclure, vous pouvez les coller ci-dessous. Tout retard qui se produit dans le cas de «force majeure» lorsque l`une des personnes contractantes ou les deux ne peuvent s`acquitter de leurs obligations aux termes du présent contrat; alors aucune partie ne sera tenue pour responsable de la résiliation du contrat. Le client est alors responsable du calcul du paiement au taux par tonne par kilomètre jusqu`au point où le transport a été interrompu. Toute perte subie pendant le transport du point de chargement jusqu`à la destination finale sera déduite de la facture de transport. Dans le cas où le vol d`un camion par des hommes armés, ou toute autre personne avec des armes à feu, l`affaire sera immédiatement étudiée en collaboration avec l`application de la loi locale. Le prestataire de services ne sera pas tenu responsable d`une telle perte résultant d`une attaque armée jusqu`à ce que l`enquête soit terminée et que le cas soit clos.